ordonnant la procédure d'aménagement foncier et fixant le périmètre dans la commune de REININGUE. Assemblée : Non défini Date : 30/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ordonnant la procédure d'aménagement foncier et fixant le périmètre dans la commune de BURNHAUPT-LE-HAUT, avec extension sur ASPACH-LE BAS et SCHWEIGHOUSE-THANN. Assemblée : Non défini Date : 30/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de la composition de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier. Assemblée : Non défini Date : 30/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de la composition des membres du comité départemental des retraitées et personnes âgées du Haut-Rhin (C.O.D.E.R.P.A.). Assemblée : Non défini Date : 29/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Bout'Chou", sis au 45 rue de la Fecht à COLMAR (68000). Assemblée : Non défini Date : 28/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
modifiant l'arrêté ARS n°2011/986-CG-n°2011-00394 du 29.09.2011 portant autorisation d'extension de la capacité de l'EHPAD de l'hôpital intercommunal de SOULTZ-ISSENHEIM de 141 à 145 places par extension de la capacité d'accueil de jour de 2 à 6 places. Assemblée : Non défini Date : 28/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'extension de 10 à 12 places de l'accueil de jour de ZILLISHEIM géré par l'association de soins et d'aides MULHOUSE et environs (ASAME). Assemblée : Non défini Date : 28/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du Président délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial. Assemblée : Non défini Date : 22/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur l'itinéraire cyclable situé le long de la RD 201, hors agglomération, sur le territoire des communes de SIERENTZ et BARTENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 22/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglement de la salle de lecture des Archives Départementales du Haut-Rhin. Assemblée : Non défini Date : 22/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans CREALLIANCE "Multi-accueil de Masevaux", sis au 14 rue Pasteur à MASEVAUX (68290). Assemblée : Non défini Date : 22/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant habilitation partielle de l'établissement hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD) "Les Fontaines de KEMBS" à KEMBS à accueillir des personnes âgées bénéficiaires de l'aide sociale départementale. Assemblée : Non défini Date : 21/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement 2012 de la Maison d'Accueil Rurale pour personnes âgées (MARPA) de SENTHEIM. Assemblée : Non défini Date : 21/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement 2012 de la Maison d'Accueil Rurale pour personnes âgées (MARPA) de BRECHAUMONT. Assemblée : Non défini Date : 21/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement 2012 de la Maison d'Accueil Rurale pour personnes âgées (MARPA) de SEPPOIS LE BAS. Assemblée : Non défini Date : 20/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le moulin des couleurs", sis au 43 rue d'Agen à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 19/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEUXIEME PROMOTION DE 2011 DE LA MEDAILLE DE LA VIE ASSOCIATIVE DU CONSEIL GENERAL LISTE COMPLEMENTAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VALIDATION DE LA STRATEGIE TOURISTIQUE EN FAVEUR DU MASSIF DES VOSGES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VELOROUTE RHIN VOIE VERTE N VV 13 ITINERAIRE CYCLABLE LE LONG DU CANAL DU RHONE AU RHIN DECLASSE ENTRE ARTZENHEIM ET FRIESENHEIM CONVENTION D'USAGE ET D'ENTRETIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE SOPPE-LE-HAUT Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CRÉDITS DÉLÉGUÉS PAR L’ETAT AU TITRE DU PARC LOCATIF SOCIAL. SUBVENTION D’INVESTISSEMENT POUR FINANCER LA DÉMOLITION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX. Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BRUNSTATT / RD 8 BIS IISUPPRESSION DU PASSAGE A NIVEAU N° 3CONVENTION DE DOMANIALITE ET DE TRANSFERT DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DISPOSITIF EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N A111, A132 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT SOCIÉTÉ D’ECONOMIE MIXTE SEMCLOHR POUR DES TRAVAUX DE RÉNOVATION AU SEIN DE LA RÉSIDENCE LA VANCELLE À LIÈPVRE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DU SUNDGAU 2010-2013 MISE EN OEUVRE D'UNE OPERATION COLLECTIVE DE MODERNISATION DE L'ARTISANAT, DU COMMERCE ET DES SERVICES (OCM) A L'ECHELLE DU TERRITOIRE DU SUNDGAU 2ÈME TRANCHE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES AFFECTATION D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME MILLESIME 2011 PROGRAMME I 214 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RESEAUX ROUTIERS DES DEPARTEMENTS DES VOSGES ET DU HAUT-RHIN MODALITES D'INTERVENTIONS AUX LIMITES D'INTERFACE CONVENTION DE PARTENARIAT Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCLUSIONS DU RAPPORT SICHERMAN SUR LA CIRCULATION DES POIDS-LOURDS DANS LE MASSIF VOSGIEN - AVIS DU CONSEIL GENERAL Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER (C442) MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE BALLERSDORF Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2011 CHAPITRE 204 ALIMENTATION EN EAU POTABLE C212 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER D'ETEIMBES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE SCHWEIGHOUSE PRES THANN Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2011 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CRÉDITS DÉLÉGUÉS DE L’ETAT AU TITRE DU PARC LOCATIF SOCIAL AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ DE SERVICE (AQS) Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GUICHET UNIQUE ARTISANAT Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DE LA RÉGION MULHOUSIENNE 2010-2013 : IMPLANTATION D’UN OFFICE DE TOURISME AVENUE DE COLMAR À MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PORT RHENAN DE MULHOUSE-OTTMARSHEIM ACQUISITION D’ENGINS DE MANUTENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE DANNEMARIE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVIS DU CONSEIL GENERAL SUR L’AVENANT A LA CONVENTION INTERREGIONALE POUR LE MASSIF VOSGIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS PUBLICS CONVENTION DE COOPERATION AVEC LA REGION ALSACE POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN TITRE DE TRANSPORT INTEGRE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION RELATIVE AU FINANCEMENT DE L'ETUDE D'OPPORTUNITE ET DE FAISABILITE D'UNE PLATE FORME DE DONNEES GEOGRAPHIQUES TRANSFRONTALIERES DE L'EURODISTRICT TRINATIONAL DE BÂLE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE THUR DOLLER 2010-2013 SOUTIEN DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DES MEDIATHEQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE BURNHAUPT LE HAUT Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DE LA REGION MULHOUSIENNE 2010 À 2013 SOUTIEN AUX ÉQUIPEMENTS À VOCATION CULTURELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PORT DE COLMAR/NEUF-BRISACH ACQUISITION D’UN CHARIOT ELEVATEUR Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ALLOCATION PERSONNALISEE D’AUTONOMIE : REPORT DU REMBOURSEMENT DE L’AVANCE ANNUELLE A L’ASSOCIATION LE DROIT DE VIVRE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE THUR DOLLER 2010-2013 MISE EN OEUVRE D'UNE OPERATION COLLECTIVE DE MODERNISATION DE L'ARTISANAT, DU COMMERCE ET DES SERVICES (OCM) DANS LE PAYS DE THANN 1ÈRE TRANCHE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROTOCOLE D’INTENTION POUR LA REALISATION ET LE FINANCEMENT DE LA SECONDE PHASE DE LA BRANCHE EST DE LA LIGNE A GRANDE VITESSE RHIN-RHONE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT DECISION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT DECISION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJET INTERREG IV INNOVATION, NOUVELLES TECHNOLOGIES ET DEVELOPPEMENT DURABLE TOURISTIQUE SUR LA ROUTE VERTE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A L'HOTELLERIE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A LA REHABILITATION THERMIQUE DANS LE PARC LOCATIF PUBLIC Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT TERRITOIRE DE VIE THUR ET DOLLER 2010-2013 : AMENAGEMENT D'UNE AIRE D'ACCUEIL DE CAMPING-CARS PAR LA VILLE DE THANN Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BILAN DE L’EXPÉRIMENTATION D’EXTINCTION DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC DE LA RD430 ET POLITIQUE DE SUPPRESSION DE L’ÉCLAIRAGE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE REININGUE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DOMINICAINS DE HAUTE-ALSACE A GUEBWILLER 3ÈME TRANCHE DE RESTAURATION DES MENUISERIES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE COLMAR, FECHT ET RIED 2010-2013SOUTIEN DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DES MEDIATHEQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ETAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ANNÉE 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AUX CAMPINGS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE C212 PROROGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION ET AUTORISATION DE PAIEMENT DU SOLDE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPRESENTATION DU DEPARTEMENT AU SEIN D’ORGANISMES EXTERIEURS, DE COMMISSIONS ET DE GROUPES DE TRAVAIL Assemblée : Commission Permanente Date : 15/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 12 bis, hors agglomération, de la commune de HAGENTHAL-LE-BAS. Assemblée : Non défini Date : 13/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Crèche Caroline Fritz", sis au 27 rue du Chanoine Henry Cetty à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 13/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de création du foyer Saint-Jean à MULHOUSE géré par la Fondation Saint-Jean à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 12/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de création du foyer "René Cayet" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 12/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de création du foyer "Les Hirondelles" à BRUNSTATT. Assemblée : Non défini Date : 12/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'extension de la capacité d'accueil de l'internat de la maison d'enfants "Henry Dunant" à SEPPOIS LE BAS géré par la Croix Rouge Française. Assemblée : Non défini Date : 12/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de création de l'établissement éducatif et pédagogique "Centre de la Ferme" à RIEDISHEIM. Assemblée : Non défini Date : 12/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'extensiion de la capacité d'accueil du centre de placement familial socio-éducatif annexé à la maison d'enfants "Henry Dunant" à SEPPOIS LE BAS géré par la Croix Rouge Française. Assemblée : Non défini Date : 12/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association "A Dom'Aide 68" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 09/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du Président délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial. Assemblée : Non défini Date : 08/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification 2011 du service d'action éducative en milieu ouvert avec hébergement périodique ou exceptionnel de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 08/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification 2011 du service d'action éducative en milieu ouvert avec hébergement périodique ou exceptionnel de COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 08/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du Président délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial. Assemblée : Non défini Date : 08/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2012 SUR BATIMENTS COLLEGES PUBLICS ET PROGRAMME PREVISIONNEL DES INVESTISSEMENTS 2012-2013 SERVICE 219 Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BP 2012 INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT ET DE COMMUNICATION Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVIS DU DEPARTEMENT SUR LA CREATION DU POLE METROPOLITAIN STRASBOURG/MULHOUSE Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS SCOLAIRES BUDGET PRIMITIF 2012 Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2012 EAU C01 ASSAINISSEMENT ET EAU POTABLE Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DÉPARTEMENTALE DE L’HABITAT BUDGET PRIMITIF 2012 Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2012 INTERVENTION DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET UNIVERSITAIRE (POLITIQUE F02) Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2012 ACTION TRANSFRONTALIERE, EUROPEENNE ET INTERNATIONALE Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2012 INTERVENTIONS DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU TOURISME (POLITIQUE F04) Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2012 GESTION DES DECHETS CO6 Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPRISE DE LA DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE POUR LA PERIODE 2012-2017. Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2012 TRANSPORTS ET INFRASTRUCTURES ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES ROUTES DEPARTEMENTALES Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CO-MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE ROUTES DEPARTEMENTALES EN TRAVERSEE D'AGGLOMERATION CONVENTION ET AVENANTS TYPES Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRIBUTION DEPARTEMENTALE 2012 POUR LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2012 POLITIQUE DEPARTEMENTALE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT D'UN ITINERAIRE CYCLABLE DU SCHEMA DEPARTEMENTAL SUR LE DOMAINE D'UNE ASSOCIATION FONCIERE CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE GESTION ULTERIEURE Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EXPERIMENTATION DU CONTRAT UNIQUE D’INSERTION DE 7 HEURES Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LE PROJET REGIONAL DE SANTE D'ALSACE 2012-2016 Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2012 LES MOYENS D’INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN DÉPARTEMENTAL D’ACTION POUR LE LOGEMENT DES PERSONNES DÉFAVORISÉES (PDALPD) CONVENTION GÉNÉRALE DE MISE EN ŒUVRE PÉRIODE DU 1ER JANVIER 2012 AU 31 DÉCEMBRE 2016 Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2012 - LES RESSOURCES HUMAINES Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REVISION DU REGLEMENT D’INTERVENTION DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DES BIBLIOTHEQUES Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2012 MAÎTRISE DE L’ENERGIE ET QUALITE DE L’AIR POLITIQUE C07 Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2012 DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET 2012 POLITIQUE A07 ITINERAIRES CYCLABLES Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2012 POLITIQUE A01 CONSTITUTION D'UN RESEAU ROUTIER STRUCTURANT PROGRAMMES AA111 A AAB11, A111/A211 ET A112/A212 Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OBJECTIF D’EVOLUTION ANNUELLE ET PLURIANNUELLE DES DEPENSES DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2012 AGRICULTURE Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECENTRALISATION DES PORTS DE COMMERCE DU HAUT-RHIN Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2012 EQUIPEMENTS RURAUX C02 ELECTRIFICATION RURALE C221 Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin